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    Message par bye Ven 5 Sep - 12:24

    Nitrates. La Cour de justice européenne condamne à nouveau la France
    http://www.ouest-france.fr/nitrates-la-cour-de-justice-europeenne-condamne-nouveau-la-france-2797931

    Europe - 11h59
    La Cour de justice européenne condamne à nouveau la France pour sa pollution aux nitrates. | Ouest-France. Philippe Chérel
    Une nouvelle fois, la France est condamnée par la Cour européenne pour ne pas avoir suffisamment lutté contre la pollution aux nitrates. Elle échappe à une amende.
    « La France n'a pas correctement transposé la directive nitrates, si bien qu'il y a un risque de pollution des eaux par l'azote », a constaté la Cour de Justice de l'UE.
    À ce stade, cette condamnation n'entraîne pas de sanctions financières, mais contraint la France à remédier dans les meilleurs délais aux manquements. Dans le cas contraire, la Commission pourrait introduire un nouveau recours, exposant alors la France à de lourdes astreintes financières.
    Des mesures trop faibles 
    Pour la Cour, la France s'est mise en faute en ne limitant pas assez les périodes et les zones d'épandage des fertilisants, et en autorisant des capacités de stockage des effluents de l'élevage non conformes aux règles européennes et aux impératifs de protection des eaux.En vertu de la directive européenne nitrates de 1991, la France devrait en principe appliquer ces mesures à environ la moitié de son territoire, quelque 22 800 communes classées comme zones vulnérables aux nitrates.
    Des précédentes condamnations
    Ce dossier fait l'objet d'un bras de fer entre agriculteurs, qui dénoncent des charges trop lourdes, et les autorités françaises.La justice européenne avait déjà condamné la France en juin 2013 pour manquement à ses obligations de lutte contre la pollution aux nitrates, cette fois pour ne pas avoir procédé à un recensement complet des zones vulnérables.
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    Message par bye Ven 5 Sep - 12:25

    Effets des nitrates sur la santé et l’environnement
    http://www.bretagne-environnement.org/Eau/Les-pollutions-et-menaces/Nitrates/Effets-des-nitrates-sur-la-sante-et-l-environnement
    Rédigé par :
    Emilie Novince (GIPBE)
    En collaboration avec :
    Hervé Morisset (Dreal Bretagne) , 
    Jean-luc Bagliniere ,  Patrick Durand (Inra) , 
    Thierry Panaget (ARS Bretagne)


    Naissance du saumon
    L'un des effets majeur des nitrates tient à son rôle, à côté du phosphore, dans l'eutrophisation des eaux douces de surface et dans le développement d'algues vertes et de phytoplancton sur le littoral. Phénomènes qui tendent à se généraliser en Bretagne.
    Effets sur l'environnement
    En Bretagne, nitrates, phosphore et matières organiques représentent les principaux polluants à l'origine de la dégradation de la qualité des eaux de surface. Les nitrates et le phosphore sont des matières nutritives qui permettent, dans les eaux douces le développement des plantes macroscopiques, des microalgues ou des bactéries microscopiques. Ces derniers peuvent provoquer, par l'importance des quantités d'oxygène qu'ils consomment une asphyxie du milieu (dite eutrophisation) si les quantités de nutriments sont importantes. A terme, ces déséquilibres ont de nombreuses conséquences néfastes, telles que le développement de plantes ou de bactéries indésirables ou toxiques ( cyanobactéries, phytoplancton), le colmatage accéléré des retenues, l'asphyxie de poissons et la diminution de la richesse du milieu en espèces animales et végétales (biodiversité). Précisons que le phosphore tient un rôle dominant dans le phénomène d'eutrophisation des eaux douces.
    Dans les eaux côtières, le rôle majeur est tenu par les nitrates qui suivent naturellement l'écoulement de l'eau du bassin versant jusqu'à la mer. Les apports excessifs d'azote en mer favorisent la prolifération d' algues vertes connue sous le nom de marée verte. Au cours de ces 20 dernières années, ce phénomène a pris une ampleur considérable en Bretagne tant par sa régularité que par son extension. Actuellement, selon la pluviométrie printanière, ce sont 40 à 80 sites qui sont touchés par ce phénomène de marée verte, essentiellement sur la côte nord de la Bretagne dans les eaux littorales peu brassées, mais la côte sud n'est pas épargnée. Les nitrates sont aussi des nutriments pour le phytoplancton marin qui peut être toxique : il contamine les mollusques filtreurs par des toxines provoquant ainsi des fermetures de zones conchylicoles.
    Les nitrates ont peu d'effets nocifs directs sur la faune aquatique. Cependant, les études réalisées par l'unité mixte de recherche (UMR) Inra-Agrocampus Ecobiologie et qualité des Hydrosystèmes continentaux (EQHC) montrent que les saumons des rivières du massif armoricain (Bretagne et partie ouest de la Basse-Normandie) ont une croissance accélérée depuis la fin des années 1980. Ce phénomène serait du à l'augmentation des teneurs en nutriments (nitrates et phosphore) entraînant de fait celle de la production primaire de la rivière et donc de la productivité de l'écosystème. Cet enrichissement du milieu a pour conséquence un renouvellement plus rapide des populations de saumons, synonyme d'une adaptation à des milieux de plus en plus instables et changeants. En effet, le saumon réduit son temps de séjour non seulement en rivière lors de sa phase juvénile mais également lors de sa phase adulte en mer où les conditions de grossissement semblent avoir changé.
    D'autres études réalisées également par l'Inra (UMR EQHC et sols, agronomie et spatialisation) ont montré que les nitrates pouvaient avoir un autre type d'impact sur les populations de salmonidés présentes dans les rivières de cette région. En effet, il existe actuellement un phénomène important de colmatage des frayères dans lesquelles les conditions d'hypoxie (manque d'oxygène) entraînent une forte mortalité des oeufs et des alevins. Ce taux de mortalité semble être renforcé par la présence de nitrites (réduction des nitrates) dans les frayères durant la phase de vie sous graviers des truites et des saumons. Cette faible survie entraîne alors une réduction de l'abondance en juvéniles ce qui a pour effet de limiter la compétition pour l'accès à la ressource alimentaire et donc de conduire à une meilleure croissance chez les individus survivants.
    A contrario, les nitrates provoqueraient une réduction de la croissance corporelle de 20 à 25 % chez les amphibiens. Ceci aurait pour effet majeur de perturber leur capacité de fécondation et donc leur taux de reproduction. En effet, on observe au niveau mondial un déclin des amphibiens. Mais ce phénomène, lié aux activités humaines, est essentiellement du à la destruction des habitats. Il est très difficile à l'heure actuelle d'identifier la responsabilité des nitrates.
    Effets sur la santé humaine
    Le principal risque nitrate est lié à la faculté de l'organisme humain de transformer les nitrates en nitrites, qui réduisent les capacités de transport de l'oxygène par l'hémoglobine du sang. L'hémoglobine, oxydée en méthémoglobine, n'a plus la capacité de transporter l'oxygène. Si le risque chez l'adulte est très faible, il n'en est pas de même chez le nourrisson de moins de quatre mois en raison d'une faible acidité gastrique permettant la prolifération de bactéries capables de réduire les nitrates en nitrites et par la moindre présence d'une enzyme permettant de régénérer l'hémoglobine à partir de la méthémoglobine. Cette cyanose, ou maladie bleue du nourrisson, représente un effet aigu très important ou un effet aigu grave. Cet effet n'est pas observé lorsque l'exposition est inférieure à une dose seuil, ce qui justifie la limite de 50 mg dans les eaux de boisson prévue par la réglementation française et préconisée par l'organisation mondiale de la Santé (OMS). A côté de cela, lors d'expositions répétées sur le long terme, les nitrates en participant à la formation de nitrosamines sont suspectés d'induire des effets cancérigènes. Enfin, les nitrates constituent un bon indicateur de qualité des eaux brutes. Considérant leur origine anthropique : apport d'engrais, de déjection animale, ou rejets d'eaux usées, ils doivent faire suspecter la présence d'autres contaminants biologiques ou chimiques.
    Intensification des traitements de l'eau potable
    La Bretagne, avec 80 % de ses ressources en eau potable d'origine superficielle, est une zone fragile vis-à-vis des pollutions par les nitrates. De nombreuses ressources présentent une dégradation de leur qualité. La production d'eau potable nécessite donc de recourir souvent à des mélanges d'eau et à des dispositifs de dénitratation avec pour conséquence une augmentation du coût des traitements et des factures d'eau.

    Sources

    Eau et Rivières de Bretagne et l'affaire L'hirondel Analyse d'une situation de crise

    Les "marées vertes" en Bretagne - La responsabilité du nitrate - A. MENESGUEN - 2003
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    Message par bye Ven 5 Sep - 12:26

    Pollution aux nitrates : la France de nouveau condamnée par la justice européenne
    http://www.lemonde.fr/planete/article/2014/09/04/pollution-aux-nitrates-la-france-de-nouveau-condamnee-par-la-justice-europeenne_4481614_3244.html
    Le Monde.fr | 04.09.2014 à 10h57 • Mis à jour le 04.09.2014 à 12h02 | Par Martine Valo
    La France a été condamnée une nouvelle fois, jeudi 4 septembre, par la Cour de justice de l'Union européenne, pour son incapacité à améliorer la qualité de ses eaux. Elle fait face à deux contentieux pour n'être jamais parvenue à respecter la directive de 1991 sur les nitrates et les pollutions d'origine agricole.
    La Commission européenne, qui a fini par saisir la justice de Luxembourg après moult avertissements, estime en effet que Paris a sous-estimé le problème en ne prenant pas la mesure des zones vulnérables, ces régions sérieusement polluées par les effluents agricoles où il serait urgent d'agir. Ce qui lui a valu une première condamnation en 2013.
    Lire : L'Europe condamne la France pour ses eaux polluées aux nitrates
    L'autre manquement de l'Etat, épinglé jeudi : la mollesse de son action. L'avocate générale, Juliane Kokott, s'était montrée très sévère à cet égard dans ses conclusions présentées le 16 janvier.
    Dans les deux cas, Paris risque une amende forfaitaire plus des astreintes journalières, dont les montants ne sont pas encore connus, mais qui pourraient atteindre plusieurs dizaines de millions d'euros. La justice européenne menace en effet de prononcer un deuxième arrêt dans les prochains mois si la France ne redresse pas la situation. A ce moment-là, elle devra effectivement régler la note.
    RÉGLEMENTATION FRANÇAISE TROP LAXISTE
    L'essentiel du problème des nitrates résulte de l'excès d'azote qui ruisselle sur les terres agricoles vers les rivières. Or la réglementation française est jugée bien trop laxiste sur les dates et les durées d'épandage de lisier et autres fertilisants azotés. Elle permet de traiter des champs très pentus ou gelés et se contente d'imposer des capacités de stockage insuffisantes.
    Or la pollution rend l'eau de plus en plus difficile à traiter et donc de plus en plus chère au robinet, tandis que sur le littoral maritime les algues vertes gagnent du terrain bien au-delà de la Bretagne.
    Un rapport interministériel sur la protection des captages d'eau potable, rendu public fin août, laisse entrevoir l'ampleur des difficultés. Les données relevées au printemps et analysées par quatre ingénieurs généraux révèlent qu'après quatre plans d'action successifs, « aucun progrès réellement décisif n'a été observé en l'absence de solution à la hauteur du problème ».
    2 000 POINTS D'EAU FERMÉS
    Sur 35 392 captages, 8,5 % ne respectent pas les seuils autorisés : soit ils dépassent 40 milligrammes de nitrates par litre, soit leurs taux de pesticides excèdent 0,4 microgramme par litre. Comment le problème se règle-t-il ? En abandonnant tout simplement les sources trop polluées. En quinze ans, plus de 2 000 points d'alimentation ont ainsi été fermés.
    Quant aux 500 captages à protéger en priorité – une initiative inscrite dans la loi depuis 2009 – près de la moitié d'entre eux disposent d'un plan d'action pour leur sauvegarde, mais seuls 17 % sont validés par un arrêté préfectoral. La ministre de l'écologie, Ségolène Royal, a proposé fin juillet de revoir le classement des zones vulnérables : 3 800 communes supplémentaires devraient rejoindre cette catégorie peu reluisante, soit 23 000 communes au total. 70 % du territoire français sont concernés.
    Pour les associations de défense de l'environnement comme Eaux et rivières de Bretagne entre autres, les déboires judiciaires de l'Etat ne font que commencer. Les rivières chargées en nitrates contribuent à l'eutrophisation des eaux côtières et empêchent donc la France de respecter une autre directive-cadre européenne sur le milieu marin. En outre, les effluents d'élevage et les engrais azotés sont aussi à l'origine de l'essentiel des émissions d'ammoniac, un gaz nocif pour la santé. Rien de tout cela ne devrait plaire à Bruxelles qui en train de rédiger le futur paquet air.
    Martine Valo
    journaliste Planète
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    Message par bye Ven 5 Sep - 12:26

    Nitrates : la nouvelle carte des zones vulnérables crée des remous
    http://www.actu-environnement.com/ae/news/nitrates-elevage-nouvelle-carte-zones-vulnerables-sanctions-europe-22355.php4
    Soucieuse d'éviter de lourdes sanctions financières de l'UE, la France désigne 38.000 communes supplémentaires en zone vulnérable, suscitant la colère des organisations agricoles.
    Agriculture  |  Aujourd'hui à 13h11  |  Actu-Environnement.com

    L'annonce par Ségolène Royal d'un élargissement des zones vulnérables aux nitrates agricoles mercredi 23 juillet suscite sans surprise une forte réaction des organisations agricoles. La carte des zones concernées leur a été présentée lors d'une réunion au ministère de l'Agriculture jeudi matin.
       

       
    Le classement, qui doit être soumis à consultation à la rentrée et tranché d'ici la fin de l'année, concerne précisément 3.888 communes supplémentaires, ce qui porterait à 23.128 le nombre de communes en zone vulnérable. Cette extension concerne 63.000 exploitations, dont 36.000 à orientation élevage ou polyculture élevage. Au final, 70% de la surface agricole utile française serait classée en zone vulnérable. Comme le souligne avec un euphémisme Laurent Roy, directeur de l'eau au ministère de l'Ecologie, "la problématique nitrates n'est pas seulement bretonne", après avoir souligné les progrès toutefois accomplis dans certains bassins.
    Les mots des organisations agricoles sont forts. La Coordination rurale parle d'"un nouveau coup de boutoir contre le revenu et le moral des agriculteurs qui sont déjà au plus bas". La FNSEA dénonce les décisions "environnementales" qui vont "finir par faire un plan social de l'agriculture... sans le dire !". La Confédération paysanne estime, quant à elle, que cette décision "risque d'accentuer la forte incompréhension sur le terrain et n'apporte toujours pas de réponse cohérente au problème des nitrates".
    Eviter une sévère condamnation de la France
    "Voici le plan d'action que la France a «vendu» aux autorités communautaires pour éviter le scénario catastrophe d'une sévère condamnation et de lourdes sanctions financières : plus de 3.800 communes supplémentaires classées zones vulnérables avec toutes les contraintes que cela implique pour 63.000 exploitations", réagissent la FNSEA et Jeunes Agriculteurs. Il est vrai que la France a déjà été condamnée en juin 2013 par la justice européenne pour désignation incomplète des zones vulnérables et reste sous le coup d'une nouvelle condamnation pour insuffisance des programmes d'actions applicables dans ces zones. Paris doit donc donner des gages aux autorités communautaires.
    "Ces nouvelles extensions concernent essentiellement des zones de polyculture élevage. De nombreux paysans, qui ne l'ont pas prévu, auront donc à se mettre aux normes", réagit la Confédération paysanne. Dans sa présentation en conseil des ministres, Ségolène Royal a précisé que cette extension, effectivement destinée à répondre aux demandes de la Commission dans le cadre du contentieux "nitrates", est réalisée "en veillant à ne pas pénaliser l'activité des éleveurs qui (…) ont déjà fait beaucoup d'efforts". Avant d'ajouter : "les éleveurs bénéficieront des aides maximales possibles, au regard des règles communautaires, pour les mises aux normes". Sa directrice de cabinet, Elisabeth Borne, avait ajouté mercredi que les éleveurs bénéficieraient également des encouragements à la méthanisation.
    "Bien que les financements dans les nouvelles zones soient réglementairement possibles, ils devraient se faire majoritairement par les aides à la modernisation du second pilier de la PAC, mis en œuvre par les régions", analyse la Confédération paysanne. Or, précise-t-elle, les programmes de développement rural des régions sont quasi bouclés et celles-ci n'ont pas dû prévoir ces financements supplémentaires. De plus, la plupart des arrêtés relatifs aux programmes d'actions régionaux viennent d'être signés. Laurent Roy a en effet annoncé mercredi que 18 des 21 arrêtés préfectoraux l'étaient et que l'ensemble le serait pour la fin août. "Faudra-t-il tout recommencer ?", interroge le syndicat agricole.
    Tacle des organisations agricoles
    Si les organisations agricoles se rejoignent dans leur réaction à cette annonce, elles ne manquent en revanche pas de se tacler quand elles analysent les raisons qui ont conduit la France à cette situation.
    "Nous ne pouvons que dénoncer l'inertie des pouvoirs publics et du syndicat majoritaire qui, depuis la mise en œuvre de la directive européenne en 1991, n'ont pas voulu prendre le problème de la pollution par les nitrates à bras le corps", dénonce la Confédération paysanne. Le syndicat, défenseur d'une agriculture paysanne, estime que la réduction des pollutions agricoles, que ce soit d'ailleurs pour les nitrates ou les pesticides, ne pourra passer "que par des encouragements efficaces aux changements de pratiques".
    Tout en dénonçant "un dogmatisme environnemental (…) plus compris à force d'être extrémiste", la FNSEA estime qu'"il est temps de penser autrement, de rouvrir un débat communautaire de fonds sur la directive nitrates et d'intégrer les bonnes pratiques et les innovations dans les programmes d'action".
    La Coordination rurale qui, indique-t-elle, n'a jamais cessé de réclamer la révision de la directive nitrates et des normes phosphates, "se félicite de constater que la FNSEA rejoint désormais cette position". Et, estimant que la meilleure défense c'est l'attaque, demande au Gouvernement de... mettre en demeure la Commission d'enclencher la révision de la directive.
    Laurent Radisson
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    nitrates Empty Re: nitrates

    Message par bye Ven 5 Sep - 12:27

    Nitrates
    http://sante.lefigaro.fr/mieux-etre/environnement/nitrates/quels-effets-sur-sante
    Quels effets sur la santé ?
    fiches à consulter
    1. Qu’est-ce que c’est ?
    2. Les ions nitrates ?
    3. Comment les nitrates sont-ils utilisés ?
    4. L'eau ?
    5. Dans le corps ?
    6. Quels effets sur la santé ?
    7. Effets sur l’environnement ?
    8. La réglementation ?
    La toxicité des nitrates est discutée. Elle résiderait dans la production de nitrites qu’ils favorisent. Environ 20% des nitrates sont transformés par la flore buccale en nitrites qui sont alors facilement absorbés par l’intestin et l’estomac. Plus le PH de l’estomac est élevé, moins l’acidité y est forte, comme c’est le cas chez le nourrisson par exemple, plus la prolifération de bactéries réductrices des nitrates en nitrites est favorisée.
    Les nitrites provoqueraient des cas de méthémoglobinémie : résultant d’une oxydation de l’hémoglobine, la formation de méthémoglobine en grande quantité réduit l’oxygénation des cellules, peut se manifester par une cyanose, coloration bleutée de la peau et des muqueuses, et provoquer l’asphyxie et la mort. Les nourrissons de moins de trois mois sont les plus exposés à ce risque en raison de la faible acidité de leurs estomacs, de leur tendance à développer des infections gastro-intestinales et de leur faible capacité à régénérer l’hémoglobine à partir de la méthémoglobine. Les cas mortels demeurent cependant très rares.
    Du fait des interactions entre le nitrite et les amides et amines susceptibles de former des composés azotés cancérogènes, des soupçons de cancérogénicité pèsent sur le nitrate. Il n’y a toutefois aucune certitude à ce sujet à ce jour. Certains avancent par ailleurs les effets bénéfiques des nitrates, notamment contre les infections, les carcinomes et les maladies cardio-vasculaires.

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