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    travailleurs saisonniers

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    travailleurs saisonniers

    Message par bye le Dim 8 Fév - 8:47

    Les saisonniers agricoles étrangers entre discrimination et régularisation

    Paru sur Mediapart.fr, le 28 janvier 2009

    Dans sa délibération relative aux saisonniers agricoles étrangers du 15
    décembre 2008, la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour
    l'Egalité (HALDE) a conclu à l'existence de discriminations multiples : en
    substance, un ouvrier agricole sous contrat « OMI » (ancien nom de l'Agence
    Nationale de l'Accueil des Etrangers et des Migrations) ne bénéficie pas des
    mêmes droits que son collègue français ou étranger en situation régulière et
    permanente, en termes de droits au séjour, au respect de la vie privée et
    familiale, au travail, à la protection sociale et à la santé.... Une décision
    certainement difficile à prendre politiquement si l'on en juge par le temps
    qu'il a fallu à la HALDE pour rendre son avis : 20 mois au lieu des 9 qui
    constituent la durée de traitement moyen d'un dossier selon le rapport annuel de
    l'institution.


    Dans le bras de fer qui oppose la Préfecture des Bouches-du-Rhône, premier
    département importateur de contrats OMI, au Collectif de défense de Travailleurs
    Agricoles Saisonniers (CODETRAS) cette décision devrait peser lourd. Car depuis
    plusieurs années, les militants assistent quelques centaines d'ouvriers
    maghrébins dans la bataille juridique qu'ils mènent contre l'administration du
    département qui depuis des décennies prolonge de manière systématique le contrat
    des saisonniers de 6 à 8 mois, contrat ainsi qualifié par le Tribunal
    Administratif de Marseille comme l'« habillage juridique » d'un emploi qui est
    de fait à caractère permanent. Certains d'entre eux viennent depuis 10, 20 voire
    30 ans, travailler jusqu'à 300 heures par mois dans les serres et vergers
    provençaux les deux tiers de l'année, sans accumuler aucun droit au séjour : un
    statut de travailleur étranger précaire à perpétuité, auquel la HALDE appelle à
    mettre
    fin, préconisant la délivrance d'une carte de séjour pour ces salariés,
    leur indemnisation au titre du préjudice subi, ainsi que la requalification des
    contrats OMI (CDD) en Contrat à Durée Indéterminée.


    Les deux derniers points étant de la seule compétence de la justice, au
    premier rang de laquelle le Conseil des Prud'hommes, il est difficile de prévoir
    quel effet aura cette décision de la HALDE en la matière, même si l'on voit mal
    comment une juridiction pourrait réfuter la solide argumentation juridique de
    l'autorité administrative indépendante qui, de plus, a annoncé qu'elle pourrait
    avoir son mot à dire dans les procès à venir et notamment sur l'emblématique
    affaire Aït Baloua (ouvrier agricole dont les heures supplémentaires non payées
    au cours des 25 ans de contrats équivalent à plusieurs années de travail
    gratuit) devant le Conseil d'Etat. Pour ce qui est des questions de séjour, la
    Préfecture des Bouches-du-Rhône plie sans toutefois rompre totalement pour le
    moment. Quelques centaines de cartes de séjour devraient être délivrées
    prochainement aux saisonniers justifiant d'une durée de contrat de 8 mois depuis
    au moins
    10 ans : une façon de « liquider » sans faire trop de vagues une partie
    du stock de ces saisonniers encombrants - celui-ci ne pouvant logiquement plus
    se reconstituer, puisque la loi limite désormais strictement les contrats
    saisonnier à 6 mois - en surfant sur le mouvement actuel de régularisation des
    travailleurs sans-papiers. D'où un glissement de la question de la
    discrimination, qui fonde ici la délivrance d'une carte de séjour sans
    condition, à celle de la stricte régularisation par le travail dans le cadre des
    « métiers sous tension » et à la production de son lot de critères arbitraires.
    Mais pourquoi faudrait-il qu'un saisonnier, dont le statut est reconnu
    discriminatoire par l'institution spécialisée en la matière, soit venu pendant
    dix ans pour obtenir le droit à une carte de séjour ? L'égalité de traitement
    est-elle garantie pour les autres ?


    En outre, la délibération de la HALDE se base, on l'a dit, sur la situation
    dans les Bouches-du-Rhône, qui concentre une quantité importante de saisonniers
    étrangers. Pour autant, les discriminations qu'elle met à jour ne sont l'apanage
    ni de ce département, ni de ces dernières années. Loin d'être une exception, un
    simple dysfonctionnement ainsi localisé dans le temps et l'espace, la réalité
    soumise à l'examen de la haute autorité traduit un recours structurellement
    dérogatoire à l'emploi saisonnier, que certains analystes ont interprétés dès
    les années 1970 comme un contournement de la suspension de l'immigration
    économique.


    Historiquement, toutes les grandes productions utilisant cette main-d'œuvre
    ont fait un usage quasi-permanent d'une partie d'entre elle, en marge des gros
    bataillons mobilisés pendant les temps forts de l'activité productive : Dès les
    années 1950, les exploitations betteravières du Nord de la France et du Bassin
    parisien embauchent sept mois durant, certains saisonniers italiens et espagnols
    venus pour démarier, repasser et enfin arracher les tubercules, l'allongement de
    la saison étant ici une conséquence plus ou moins directe de l'éloignement des
    bassins de recrutement, qui rendait impossible la migration pendulaire
    traditionnellement effectuée par les Belges. Au début des années 1960 en
    Camargue également, des riziculteurs de Valence et de Tarragone arrivent dès le
    mois de mars pour préparer le terrain et semer avant que ne commence le
    repiquage et repartent à la fin des moissons, sept mois après leur arrivée. Idem
    pour des ouvriers
    viticoles andalous ou levantins qui s'attèlent dès la fin de l'hiver à la
    taille et au déchaussage de la vigne dans les exploitations du Midi de la
    France, et rentrent chez eux une fois les vendanges terminées.


    Entretien des cultures, tâches spécialisées nécessitant une qualification
    particulière, encadrement des équipes de saisonniers véritables... les contrats
    longs font donc partie intégrante de l'histoire de l'importation de la force de
    travail saisonnière étrangère dans les campagnes françaises, indépendamment ou
    presque des cultures pratiquées. Car le développement des cultures primeurs
    intensives dans le Sud de la France à partir des années 1960-1970 va engendrer
    une explosion de ces contrats longs.


    De 20% à la fin des années 60, la proportion des contrats destinés à ces
    cultures passe à 50% vingt ans plus tard. Aujourd'hui, près de 80% des contrats
    OMI sont employés dans le maraîchage, la plupart du temps sous serre et
    l'arboriculture intensive et principalement localisés dans les départements du
    Sud (Bouches-du-Rhône, Vaucluse, Gard, Drôme, Haute-Corse, Lot-et-Garonne,
    Tarn-et-Garonne, Dordogne...). Ces deux secteurs se sont considérablement «
    modernisés » depuis une cinquantaine d'années, avec pour conséquences un
    alourdissement des investissements (foncier, serres verre, chauffage,
    mécanisation, irrigation, engrais et autres pesticides), une soumission à la
    grande distribution qui impose ses prix et ses contraintes logistiques et une
    totale dépendance à la main-d'œuvre saisonnière étrangère, que Jean-Pierre
    Berlan appelait il y a 30 ans déjà la « drogue dure des producteurs
    méditerranéens ».


    Le saisonnier étranger, figure du lumpenprolétariat agricole et en même
    temps de l' « immigré choisi », est la variable d'ajustement dans la guerre
    économique que se livrent les pays méditerranéens sur la base de trois éléments
    principaux : les volumes produits, les coûts de production et la précocité.
    Venus pour « faire des heures », afin de rentabiliser le contrat de travail
    qu'il a souvent fallu acheter (5 à 6 000 euros) et envoyer de l'argent au pays
    pour améliorer le quotidien de la famille, construire une maison... l'ouvrier
    agricole migrant cherche à prolonger au maximum son séjour et son temps de
    travail. De leur côté, les exploitants agricoles utilisent cette manne pour
    ajuster au plus bas leur coût de main-d'œuvre : une partie d'entre elle est
    mobilisée sur les seules opérations de récolte, tandis que l'autre vient 8 à 9
    mois de l'année (comme c'est le cas en Espagne à Huelva par exemple) et remplace
    les ouvriers
    permanents, permettant aux employeurs de faire des économies d'autant
    plus substantielles que le salaire horaire réel de ces saisonniers, qu'ils n'ont
    d'autre choix que d'accepter sous peine de ne pas être repris l'année suivante,
    est largement inférieur au SMIC (l'Inspection du Travail reconnait d'ailleurs
    l'existence de ce « SMIC marocain »). D'où ce paradoxe : lutter contre
    l'extension à l'infini de la durée du contrat saisonnier (d'ailleurs, qu'est-ce
    qu'une saison de 8 ou 9 mois ?), au motif qu'il met à mal l'emploi agricole
    stable et donc les conditions de travail et de rémunération plus favorables, se
    heurte aux souhaits des saisonniers migrants eux-mêmes...


    Selon une étude de François Raynaud à partir des données de l'Office
    National d'Immigration en 1981, il ressort qu'environ 15 000 travailleurs
    saisonniers étrangers bénéficiaient alors de contrats supérieurs à 6 mois. Cette
    donnée à une époque où l'agriculture française employait plus d'une centaine de
    milliers de saisonniers étrangers dans l'agriculture, dont plus de la moitié
    dans les vendanges sur une période de quelques semaines, est bien entendu à
    relativiser : le recours à ces contrats longs représentait alors 12,5% de la
    force de travail saisonnière étrangère. Aujourd'hui, selon le rapport de 2001
    des Inspecteurs Généraux Clary et Van Haecke, cette proportion s'élève dans un
    département comme celui des Bouches-du-Rhône à 60%. Et il en est de même à des
    degrés différents dans de nombreux départements faisant appel aux « contrats OMI
    ». Dans le Lot-et-Garonne par exemple, 42% des contrats ont été prolongés
    par
    la Direction Départementale du Travail en 2005 et 85% de ces prorogations
    bénéficient aux saisonniers Marocains, qui ne peuvent venir pour une durée
    d'emploi inférieure à 4 mois.
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    travailleurs saisonniers (suite )

    Message par bye le Dim 8 Fév - 8:48

    Depuis les années 2000, l'immigration saisonnière étrangère est repartie à
    la hausse en France et si le phénomène a commencé dans les Bouches-du-Rhône, il
    s'est rapidement étendu à d'autres zones de production. En l'espace de moins de
    dix ans, le nombre de contrats OMI a plus que doubler. On est donc loin d'un
    phénomène circonscrit à un département que tout le monde s'accorde à désigner
    comme le mouton noir, ce qui permet d'oublier ce qui se passe ailleurs.
    Davantage qu'une exception, les Bouches-du-Rhône ont été un laboratoire de la
    relance de l'immigration économique, système qui a ensuite essaimé dans de
    nombreux départements, grâce à l'efficacité de la représentation syndicale et
    politique de l'agriculture productiviste. Ce lobbying et l'écho favorable qu'il
    rencontre auprès des décideurs politiques ne sont pas non plus une nouveauté:
    Dans les années 1980 déjà, le Syndicat des Employeurs de Main-d'œuvre
    Agricole
    saisonnière (SEMAS) s'était violemment opposé aux velléités de l'Etat de
    réduire la durée de contrats saisonniers et les producteurs du Vaucluse avaient
    même obtenu du Préfet la légalisation des « contrats glissants », en d'autres
    termes du droit de faire venir un ouvrier agricole étranger huit mois de l'année
    pour le « céder » à un collègue en cours de la « saison » - une pratique tombée
    il y a peu en désuétude dans les Bouches-du-Rhône voisines où l'Administration
    avait pris l'habitude d'exiger un « certificat de liberté » (sic) pour autoriser
    les transferts.


    On l'aura compris donc, l'emploi de main-d'œuvre étrangère dans le secteur
    des fruits et légumes, dans sa forme légale dont il est question ici avec les «
    contrats OMI », mais également sous des formes directement ou indirectement
    illégales (la moitié de la force de travail agricole n'est de toute façon pas
    déclarée), si l'on considère le travail des sans-papiers, ainsi que l'intérim'
    et sous-traitance internationale qui font souvent le lit du prêt de main-d'œuvre
    illicite, est une réalité à la fois historiquement attestée et en progression
    dans l'ensemble des zones de production intensive non seulement française, mais
    plus largement sud-européenne (Italie, Espagne, Grèce...).


    La spécialisation de la zone Méditerranéenne dans la production de fruits
    et légumes frais s'effectue grâce à l'importation de milliers de travailleurs
    des Pays du Sud, pour la plupart des petits paysans jetés sur les routes de
    l'immigration par les mêmes politiques agricoles internationales productivistes
    et libre-échangistes (un libre-échange asymétrique cependant), qui, enfermés
    dans des statuts superposant droit au séjour (temporaire) et accès au travail
    (jetable), maintiennent la rentabilité de cette agriculture industrielle. Des
    milliers de saisonniers vont ainsi ramasser les fraises à Huelva ou dans le
    Péloponnèse, autant dans le triangle de la tomate dans les Pouilles ou en Sicile
    : derrière les fruits et légumes qui inondent les étals des grandes surfaces à
    toute période de l'année, se cache l'exploitation d'ouvriers africains,
    sud-américains ou est-européens, tolérés en Europe le temps d'une saison, saison
    que le
    patronat et l'Etat s'accordent à étirer au maximum, pourvu que ces «
    oiseaux de passage » continuent de passer, c'est-à-dire qu'ils ne deviennent pas
    des immigrés « à charge » des pays d'accueil : le cynisme des politiques
    migratoires fait bon ménage avec l'opportunisme des producteurs et la
    précarisation des travailleurs de la terre.


    Encore faut-il signaler que l'ensemble des pays européens ayant recours aux
    travailleurs saisonniers n'ont pas tous la même approche en la matière, du moins
    aujourd'hui en l'absence d'une législation européenne susceptible d'harmoniser
    les différents législations: en Espagne par exemple, où plus de 100 000
    saisonniers agricoles étrangers sont introduits chaque année, le migrant ayant
    effectué plus de quatre saisons chez le même patron peut se voir attribuer une
    carte de séjour permanente. Si dans les faits, la mise en application de ce
    droit est loin d'être automatique - les employeurs ne renouvelant pas le contrat
    de ces ouvriers, préférant le « salariat bridé » au « salariat libre » - ce type
    de mesure est un élément parmi d'autres pouvant améliorer le statut de ces
    migrants, dont pourrait s'inspirer la future directive européenne sur les
    saisonniers si telle est son ambition, ce qui reste à démontrer.


    Rappelons également, et ce pour souligner le manque de cohérence politique
    en la matière, que le gouvernement français avait régularisé en 1982 quelques 6
    000 travailleurs saisonniers, principalement des maghrébins localisés dans les
    Bouches-du-Rhône, la Corse, le Vaucluse, le Gard.... Suite à de fortes
    mobilisations (manifestations, grèves de la faim...), ceux-ci avaient obtenu, le
    20 novembre 1981, la mise en place d'une circulaire spéciale dite de «
    permanentisation des saisonniers », accolée au dispositif principal de la
    régularisation Mitterrand. Il s'agissait alors clairement d'une régularisation
    des saisonniers employés en contrats longs puisque le critère initial imposait
    d'avoir travaillé vingt-et-un mois au cours des trois dernières années (soit
    sept mois par an). Par la suite, le critère avait toutefois été abaissé et un
    saisonnier ayant bénéficié de contrats de quatre mois pendant cinq ans pouvait
    obtenir sa carte
    de séjour, pour peu qu'il puisse fournir un contrat de travail et qu'il
    soit en France au moment de la régularisation (ce qui n'était pas chose facile
    dans la mesure où celle-ci a eu lieu de décembre à février, soit une époque
    creuse pour la plupart des saisonniers).


    Les critères retenus aujourd'hui par le seul Préfet des Bouches-du-Rhône
    sont donc infiniment plus restrictifs, ce qui ne peut en aucun cas satisfaire à
    la recommandation de la HALDE de faire cesser les discriminations dont sont
    victimes les saisonniers étrangers. Car cette délibération, en posant la
    question de l'égalité et de l'effectivité des droits de cette force de travail
    indispensable au fonctionnement de l'agriculture française et sud-européenne,
    conclue à sa nécessaire « permanentisation ». Il s'agit donc maintenant
    d'élargir le processus de régularisation entrepris à une base plus large de
    saisonniers, ainsi qu'à l'ensemble des départements concernés au nom là encore
    du principe de l'égalité de traitement. Comme en 1981, le gouvernement doit
    faire face à ses responsabilités et prendre les dispositions nécessaires pour
    que ces forçats de la terre, dont le vieillissement des visages sur les photos
    d'identité des
    contrats d'introduction successifs témoigne de leur usure au travail et
    donc du prix payé pour maintenir à flot une agriculture productiviste à bout de
    souffle, soient enfin rétablis dans leurs droits.

    Fred Décosse, sociologue à l'EHESS.



    2. BOITE A OUTILS:


    - Délibération de la HALDE du 15 décembre 2008 (pdf):
    http://www.codetras.org/IMG/pdf/deliberation_halde_saisonniers_-2.pdf

    - Référé type:
    http://www.codetras.org/article.php?id_article=52

    - Revue de presse relative a la délibération de la HALDE:
    http://www.codetras.org/article.php?id_article=58


    - Livre noir:
    http://www.codetras.org/IMG/pdf/zomis_A4-photos.pdf
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    Rabasse du sud

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    Re: travailleurs saisonniers

    Message par Rabasse du sud le Dim 8 Fév - 11:17

    beurk affraid
    les fraises de huelva
    qui poussent
    sous la centrale nucléaire!!!!!!

    sauvez les travailleurs saisonniers

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    Re: travailleurs saisonniers

    Message par bye le Dim 8 Fév - 13:24

    Les nouveaux esclaves du Capitalisme (Patrick HERMAN)


    [img][/img]
    [img][/img]
    [img][/img]
    [img][/img]
    Invité par Ruth Stegassy dans "Terre à terre" sur France Inter le 24
    janvier dernier, Patrick HERMAN, paysan et journaliste indépendant, présente son
    livre-enquête sur le salariat saisonnier étranger de l'agriculture intensive du
    Sud de l'Europe ("Les nouveaux esclaves du capitalisme", Le diable Vauvert
    2008).

    A ecouter ici:
    http://reader.feedshow.com/show_items-feed=221e124ca462baae7cfb53c56c454129

    Reference du livre:
    http://www.audiable.com/livre/?GCOI=84626100694900&fa=description

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    Re: travailleurs saisonniers

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